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Permis d’aménager à Tours-En-Savoie (73790) autorisé en 2014

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2014/03/12 à Tours-en-Savoie à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en hiver 2013, autorisé le 12 mars 2014 par la commune de Tours-en-Savoie. Implanté Lieu-dit Au Vernachot, à Tours-En-Savoie (73790), dans le département d’Savoie, en Rhône-Alpes, dans le secteur de Au Vernachot.

Le projet est porté par SARL ANTONIN.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Tours-en-Savoie compte 899 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit Au Vernachot, Tours-En-Savoie (73790).

Références cadastrales : C, 3128, C, 3132, C, 410.

Région : Rhône-Alpes • Département : Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SARL ANTONIN (SIREN 532408887, SIRET 53240888700018, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, localité Albertville (73200)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2014/03/12

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 9 juillet 2014. L’achèvement a été déclaré le 28 novembre 2014. Durée entre ouverture et achèvement : 4 mois 19 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07329813D3002
  • Code commune INSEE : 73298 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 12 mars 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Tours-En-Savoie (73790). Le terrain couvre 0 m².

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