Autorisation d’urbanisme PA n°00614819T0001 à TOURRETTES SUR LOUP (06140) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°00614819T0001). Le projet est situé au 264 ROUTE DE PIE LOMBARD à TOURRETTES SUR LOUP (06140). Le projet se situe dans le département Alpes-Maritimes, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.
L’autorisation a été délivrée le 11 septembre 2019. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : 264 ROUTE DE PIE LOMBARD, TOURRETTES SUR LOUP (06140).
Références cadastrales : 0F, 1400, 0F, 1359, 0F, 1397.
Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Alpes-Maritimes.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : NEVEZ (29920).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 13 395 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 00614819T0001
- Code commune INSEE : 06148 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2019
- Date d’autorisation / non‑opposition : 11 septembre 2019
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à TOURRETTES SUR LOUP (06140). Les principaux éléments portent sur parcelle de 13 395 m².