Permis d’aménager à Tourrettes-Sur-Loup (06140) autorisé en 2015
Le permis délivré le 2015/11/10 à Tourrettes-sur-Loup à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en été 2015, autorisé le 10 novembre 2015 par la commune de Tourrettes-sur-Loup. Implanté Lieu-dit LES FAISSES, à Tourrettes-Sur-Loup (06140), dans le département d’Alpes-Maritimes, en Provence-Alpes-Côte d'Azur, dans le secteur de LES FAISSES.
Le projet est porté par CONGREGATION KARME DHARMA CHARKRA.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Tourrettes-sur-Loup compte 4 092 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit LES FAISSES, Tourrettes-Sur-Loup (06140).
Références cadastrales : F, 256, F, 253, F, 252.
Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Alpes-Maritimes.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
CONGREGATION KARME DHARMA CHARKRA (SIREN 342641255, SIRET 34264125500019, APE 94.91Z, catégorie juridique 9240, localité Saint-Leon-sur-Vezere (24290)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 00614815T0002
- Code commune INSEE : 06148 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2015
- Date d’autorisation / non‑opposition : 10 novembre 2015
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Tourrettes-Sur-Loup (06140). Le terrain couvre 0 m².