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Permis d’aménager à Tournous-Darre (65220) autorisé en 2021

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2021/12/15 à Tournous-Darre à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2021, autorisé le 15 décembre 2021 par la commune de Tournous-Darre. Implanté RD 39, à Tournous-Darre (65220), dans le département d’Hautes-Pyrénées, en Midi-Pyrénées.

Le projet est porté par COMMUNE DE TOURNOUS DARRE.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Tournous-Darre compte 83 habitants et présente une densité rurale très dispersée et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RD 39, Tournous-Darre (65220).

Références cadastrales : B, 595, B, 598, B, 601.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Hautes-Pyrénées.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE TOURNOUS DARRE (SIREN 216504480, SIRET 21650448000015, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité Tournous-Darre (65220)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2021/12/15

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0654482100001
  • Code commune INSEE : 65448 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 15 décembre 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Tournous-Darre (65220). Le terrain couvre 0 m².

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