Permis d’aménager à La Tour-Du-Meix (39270) autorisé en 2015
Le permis délivré le 2015/08/18 à La Tour-du-Meix à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en été 2015, autorisé le 18 août 2015 par la commune de La Tour-du-Meix. Implanté RUE ANDRE ARBEY, à La Tour-Du-Meix (39270), dans le département d’Jura, en Franche-Comté, dans le secteur de LE GRAND VERGER.
Le projet est porté par ARBEY IMMOBILIER.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
La Tour-du-Meix compte 256 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : RUE ANDRE ARBEY, La Tour-Du-Meix (39270).
Références cadastrales : ZC, 105, ZC, 55.
Région : Franche-Comté • Département : Jura.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
ARBEY IMMOBILIER (SIREN 315029520, SIRET 31502952000063, APE 42.99Z, catégorie juridique 5710, localité Ris-Orangis (91130)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 12 951 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 24 novembre 2015. L’achèvement a été déclaré le 18 mars 2016. Durée entre ouverture et achèvement : 3 mois 23 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 03953415K0001
- Code commune INSEE : 39534 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2015
- Date d’autorisation / non‑opposition : 18 août 2015
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à La Tour-Du-Meix (39270). Le terrain couvre 12 951 m².