Autorisation d’urbanisme PA n°04420519E3002 à LES TOUCHES (44390) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°04420519E3002). Le projet est situé au de la Favrie à LES TOUCHES (44390). Le projet se situe dans le département Loire-Atlantique, en région Pays de la Loire.
L’autorisation a été délivrée le 25 novembre 2019. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : de la Favrie, LES TOUCHES (44390).
Références cadastrales : YC, 287.
Région : Pays de la Loire • Département : Loire-Atlantique.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
VAL D'ERDRE PROMOTION (SIREN 381203470, SIRET 38120347000020, APE 42.99Z, catégorie juridique 5710, localité LA CHAPELLE SUR ERDRE (44244)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 1 396 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 31 juillet 2020.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 04420519E3002
- Code commune INSEE : 44205 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2019
- Date d’autorisation / non‑opposition : 25 novembre 2019
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à LES TOUCHES (44390). Les principaux éléments portent sur parcelle de 1 396 m².