Permis d’aménager à Torcy-Le-Petit (76590) autorisé en 2014
PAArchitecte: non
Le permis délivré le 2014/04/09 à Torcy-le-Petit à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en hiver 2014, autorisé le 9 avril 2014 par la commune de Torcy-le-Petit. Implanté RTE de Dieppe RD 149, à Torcy-Le-Petit (76590), dans le département d’Seine-Maritime, en Haute-Normandie.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Torcy-le-Petit compte 508 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : RTE de Dieppe RD 149, Torcy-Le-Petit (76590).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : Sainte-Foy (76590).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
Date d'autorisation2014/04/09
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 10 mai 2014. L’achèvement a été déclaré le 4 juin 2016. Durée entre ouverture et achèvement : 24 mois 25 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 9 avril 2014
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Torcy-Le-Petit (76590). Le terrain couvre 0 m².
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