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Permis d’aménager à Torce En Vallee autorisé en 2023

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2023/09/28 à TORCE EN VALLEE à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en été 2023, autorisé le 28 septembre 2023 par la commune de TORCE EN VALLEE. Implanté à Torce En Vallee, dans le département d’Sarthe, en Pays de la Loire.

Le projet est porté par CABINET PELLE JEAN-MICHEL.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

TORCE EN VALLEE compte 1 436 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Torce En Vallee.

Région : Pays de la Loire • Département : Sarthe.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

CABINET PELLE JEAN-MICHEL (SIREN 802391755, SIRET 80239175500013, APE 71.12A, catégorie juridique 5710, localité LE MANS (72000)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2023/09/28

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07235923Z0001
  • Code commune INSEE : 72359 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 28 septembre 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Torce En Vallee. Le terrain couvre 0 m².

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