Autorisation d’urbanisme PA n°01469219D0002 à TILLY SUR SEULLES (14250) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°01469219D0002). Le projet est situé au LE CHAMP AUX LIEVRES - RD à TILLY SUR SEULLES (14250). Le projet se situe dans le département Calvados, en région Basse-Normandie.
L’autorisation a été délivrée le 22 avril 2020. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : LE CHAMP AUX LIEVRES - RD, TILLY SUR SEULLES (14250).
Références cadastrales : C, 354, C, 80, C, 81.
Région : Basse-Normandie • Département : Calvados.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
CC SEULLES TERRE ET MER (SIREN 200069516, SIRET 20006951600074, APE 84.11Z, catégorie juridique 7346, localité CREULLY (14480)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 21 137 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 01469219D0002
- Code commune INSEE : 14692 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2019
- Date d’autorisation / non‑opposition : 22 avril 2020
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à TILLY SUR SEULLES (14250). Les principaux éléments portent sur parcelle de 21 137 m².