Autorisation d’urbanisme PA n°01469219D0001 à TILLY SUR SEULLES (14250) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°01469219D0001). Le projet est situé au ROUTE DE CAEN à TILLY SUR SEULLES (14250). Le projet se situe dans le département Calvados, en région Basse-Normandie.
L’autorisation a été délivrée le 23 juillet 2019. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : ROUTE DE CAEN, TILLY SUR SEULLES (14250).
Références cadastrales : AH, 49, AH, 50, AH, 54.
Région : Basse-Normandie • Département : Calvados.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
TRIUMVIRAT FINANCES (SIREN 842642639, SIRET 84264263900012, APE 68.10Z, catégorie juridique 5710, localité CAEN (14000)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 5 262 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 01469219D0001
- Code commune INSEE : 14692 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2019
- Date d’autorisation / non‑opposition : 23 juillet 2019
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à TILLY SUR SEULLES (14250). Les principaux éléments portent sur parcelle de 5 262 m².