Autorisation d’urbanisme PA n°0385071910003 à TIGNIEU JAMEYZIEU (38230) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°0385071910003). Le projet est situé au MERLATTES à TIGNIEU JAMEYZIEU (38230). Le projet se situe dans le département Isère, en région Rhône-Alpes.
L’autorisation a été délivrée le 20 décembre 2019. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : MERLATTES, TIGNIEU JAMEYZIEU (38230).
Références cadastrales : AP, 414, AP, 61, AP, 416.
Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
EUROPEAN HOMES CENTRE (SIREN 479322562, SIRET 47932256200014, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, localité PARIS (75001)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 15 615 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0385071910003
- Code commune INSEE : 38507 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2019
- Date d’autorisation / non‑opposition : 20 décembre 2019
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à TIGNIEU JAMEYZIEU (38230). Les principaux éléments portent sur parcelle de 15 615 m².