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Permis d’aménager à Tierce (49125) autorisé en 2014

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2014/12/16 à TIERCE à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2014, autorisé le 16 décembre 2014 par la commune de TIERCE. Implanté LE BREUIL, à Tierce (49125), dans le département d’Maine-et-Loire, en Pays de la Loire.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

TIERCE compte 4 487 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : LE BREUIL, Tierce (49125).

Références cadastrales : ZV, 19, ZV, 57, ZV, 60.

Région : Pays de la Loire • Département : Maine-et-Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : CHEFFES (49125).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 12 346 m²

Faits clés

Date d'autorisation2014/12/16

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 16 mars 2015.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04934714T0002
  • Code commune INSEE : 49347 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 16 décembre 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Tierce (49125). Le terrain couvre 12 346 m².

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