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Autorisation d’urbanisme PA n°0276382400002 à LE THUIT DE L'OISON (27370) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°0276382400002). Le projet est situé au 46 RUE HENRI DE CAMPION à LE THUIT DE L'OISON (27370). Le projet se situe dans le département Eure, en région Haute-Normandie.

L’autorisation a été délivrée le 13 janvier 2025. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : 46 RUE HENRI DE CAMPION, LE THUIT DE L'OISON (27370).

Références cadastrales : AB, 157, AB, 49.

Région : Haute-Normandie • Département : Eure.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE LE THUIT DE L'OISON (SIREN 200054625, SIRET 20005462500013, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité LE THUIT DE L'OISON (27370)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 2 234 m²

Faits clés

Date d'autorisation2025/01/13

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 18 février 2025.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0276382400002
  • Code commune INSEE : 27638 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 13 janvier 2025
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à LE THUIT DE L'OISON (27370). Les principaux éléments portent sur parcelle de 2 234 m².