Autorisation d’urbanisme PA n°0276382100002 à LE THUIT DE L'OISON (27370) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°0276382100002). Le projet est situé au LE CAMP PERRIER à LE THUIT DE L'OISON (27370). Le projet se situe dans le département Eure, en région Haute-Normandie.
L’autorisation a été délivrée le 8 octobre 2021. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : LE CAMP PERRIER, LE THUIT DE L'OISON (27370).
Références cadastrales : ZA, 122, ZA, 124, ZA, 131.
Région : Haute-Normandie • Département : Eure.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
CC ROUMOIS SEINE (SIREN 200066405, SIRET 20006640500016, APE 84.11Z, catégorie juridique 7346, localité BOURG-ACHARD (27310)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 12 463 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0276382100002
- Code commune INSEE : 27638 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2021
- Date d’autorisation / non‑opposition : 8 octobre 2021
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à LE THUIT DE L'OISON (27370). Les principaux éléments portent sur parcelle de 12 463 m².