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Permis d’aménager à Thoissey (01140) autorisé en 2013

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2013/07/16 à Thoissey à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé au printemps 2013, autorisé le 16 juillet 2013 par la commune de Thoissey. Implanté RUE Paul Blanc, à Thoissey (01140), dans le département d’Ain, en Rhône-Alpes.

Le projet est porté par V.R.B.A.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Thoissey compte 1 655 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RUE Paul Blanc, Thoissey (01140).

Références cadastrales : AB, 802, AB, 803, AB, 804.

Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

V.R.B.A (SIREN 450882311, SIRET 45088231100019, APE 68.10Z, catégorie juridique 5710, localité Saint-Andre-de-Corcy (01390)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2013/07/16

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00142013V0003
  • Code commune INSEE : 01420 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 16 juillet 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Thoissey (01140). Le terrain couvre 0 m².

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