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Permis d’aménager à Thizy autorisé en 2021

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2021/09/30 à THIZY à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en été 2021, autorisé le 30 septembre 2021 par la commune de THIZY. Implanté Le Bourg - Mardore, à Thizy, dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.

Le projet est porté par COMMUNE DE THIZY LES BOURGS.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

THIZY compte 5 869 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Le Bourg - Mardore, Thizy.

Références cadastrales : B, 364, B, 565, B, 515.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE THIZY LES BOURGS (SIREN 200033652, SIRET 20003365200013, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité THIZY LES BOURGS (69240)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2021/09/30

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 0692482100003
Code commune INSEE : 69248 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2021
Date d’autorisation / non‑opposition : 30 septembre 2021
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Thizy. Le terrain couvre 0 m².

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	69
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Rhône
Code de la commune du lieu des travaux	69248
Numéro d’enregistrement du permis d’aménager (PA)	0692482100003
Etat d’avancement du projet	autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2021-09-30
Date réelle d'ouverture de chantier	-
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2021
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2021-06
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2021-09
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2021-09
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	84.11Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	7210
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	COMMUNE DE THIZY LES BOURGS
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	200033652
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	20003365200013
Code postal du demandeur	69240
Localité du demandeur	THIZY LES BOURGS
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	Le Bourg - Mardore
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	THIZY
Code postal du terrain	-
sec_cadastre1	B
num_cadastre1	364
sec_cadastre2	B
num_cadastre2	565
sec_cadastre3	B
num_cadastre3	515
Superficie du terrain	0
Code zone opératoire	4