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Permis d’aménager à Thizy-Les-Bourgs (69240) autorisé en 2017

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2017/02/09 à THIZY-LES-BOURGS à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2016, autorisé le 9 février 2017 par la commune de THIZY-LES-BOURGS. Implanté le Bois Brochet, à Thizy-Les-Bourgs (69240), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes, dans le secteur de Bourg de Thizy.

Le projet est porté par HABITAT ET PATRIMOINE PROMOTION.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

THIZY-LES-BOURGS compte 5 869 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : le Bois Brochet, Thizy-Les-Bourgs (69240).

Références cadastrales : AN, 27, AN, 147.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

HABITAT ET PATRIMOINE PROMOTION (SIREN 812610822, SIRET 81261082200015, APE 68.10Z, catégorie juridique 5710, localité LA FORTERESSE (38590)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 12 898 m²

Faits clés

Date d'autorisation2017/02/09

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 10 avril 2017.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0692481600003
  • Code commune INSEE : 69248 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 9 février 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Thizy-Les-Bourgs (69240). Le terrain couvre 12 898 m².

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