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Permis d’aménager à Le Thillot (88160) autorisé en 2013

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2013/03/07 à Le Thillot à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé au printemps 2013, autorisé le 7 mars 2013 par la commune de Le Thillot. Implanté CHEM rural n 3, à Le Thillot (88160), dans le département d’Vosges, en Lorraine, dans le secteur de Chaud Brue.

Le projet est porté par COMMUNE LE THILLOT.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Le Thillot compte 3 257 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : CHEM rural n 3, Le Thillot (88160).

Références cadastrales : A, 165, A, 164, A, 161.

Région : Lorraine • Département : Vosges.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE LE THILLOT (SIREN 218804680, SIRET 21880468000013, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité Le Thillot (88160)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2013/03/07

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 15 octobre 2013.

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 08846813P0001
Code commune INSEE : 88468 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2013
Date d’autorisation / non‑opposition : 7 mars 2013
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Le Thillot (88160). Le terrain couvre 0 m².

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Autres permis d'aménager dans la commune

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	41
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Lorraine
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	88
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Vosges
Code de la commune du lieu des travaux	88468
Numéro d’enregistrement du permis d’aménager (PA)	08846813P0001
Etat d’avancement du projet	commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2013-03-07
Date réelle d'ouverture de chantier	2013-10-15
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2013
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2013-03
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2013-03
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	2014-06
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2014-06
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	84.11Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	7210
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	COMMUNE LE THILLOT
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	218804680
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	21880468000013
Code postal du demandeur	88160
Localité du demandeur	Le Thillot
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	CHEM
Libellé de la voie du terrain	rural n 3
Lieu-dit du terrain	Chaud Brue
Localité du terrain	Le Thillot
Code postal du terrain	88160
sec_cadastre1	A
num_cadastre1	165
sec_cadastre2	A
num_cadastre2	164
sec_cadastre3	A
num_cadastre3	161
Superficie du terrain	0
Code zone opératoire	4