← Retour à la liste des autorisations sur la commune Théus

Permis d’aménager à Theus (05190) autorisé en 2024

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2024/06/14 à Theus à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé au printemps 2024, autorisé le 14 juin 2024 par la commune de Theus. Implanté Lieu-dit Fontfroide, à Theus (05190), dans le département d’Hautes-Alpes, en Provence-Alpes-Côte d'Azur, dans le secteur de Fontfroide.

Le projet est porté par LES SENS DE THEUS.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Theus compte 225 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit Fontfroide, Theus (05190).

Références cadastrales : A, 585.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Hautes-Alpes.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LES SENS DE THEUS (SIREN 833613417, SIRET 83361341700017, APE 01.28Z, catégorie juridique 6598, localité Theus (05190)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2024/06/14

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00517124H0001
  • Code commune INSEE : 05171 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 14 juin 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Theus (05190). Le terrain couvre 0 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Théus (05190)

Autres permis d'aménager dans la commune

Voir toutes les autorisations à Théus