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Permis d’aménager à Ternay (69360) autorisé en 2023

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2023/01/03 à Ternay à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en hiver 2023, autorisé le 3 janvier 2023 par la commune de Ternay. Implanté Lieu-dit BUYAT, à Ternay (69360), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes, dans le secteur de BUYAT.

Le projet est porté par CREDIT MUTUEL AMENAGEMENT FONCIER.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Ternay compte 5 503 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit BUYAT, Ternay (69360).

Références cadastrales : AB, 43, AB, 44, AB, 45.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

CREDIT MUTUEL AMENAGEMENT FONCIER (SIREN 788797926, SIRET 78879792600318, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, localité Lyon (69300)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 5 653 m²

Faits clés

Date d'autorisation2023/01/03

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 novembre 2023.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0692972200001
  • Code commune INSEE : 69297 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 3 janvier 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Ternay (69360). Le terrain couvre 5 653 m².

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