Autorisation d’urbanisme PA n°04324424Y0001 à Tence (43190) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°04324424Y0001). Le projet est situé au Rue Annonay et rue des Caserne à Tence (43190). Le projet se situe dans le département Haute-Loire, en région Auvergne.
L’autorisation a été délivrée le 13 février 2025. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : Rue Annonay et rue des Caserne, Tence (43190).
Références cadastrales : AY, 434, AY, 436, AY, 169.
Région : Auvergne • Département : Haute-Loire.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
COMMUNE DE TENCE (SIREN 214302440, SIRET 21430244000018, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité Tence (43190)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 04324424Y0001
- Code commune INSEE : 43244 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2024
- Date d’autorisation / non‑opposition : 13 février 2025
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à Tence (43190). Les principaux éléments portent sur parcelle de 0 m².