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Autorisation d’urbanisme PA n°04420316Z3001 à LE TEMPLE DE BRETAGNE (44360) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°04420316Z3001). Le projet est situé au 1 IMPASSE DES MESANGES à LE TEMPLE DE BRETAGNE (44360). Le projet se situe dans le département Loire-Atlantique, en région Pays de la Loire.

L’autorisation a été délivrée le 18 juillet 2016. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : 1 IMPASSE DES MESANGES, LE TEMPLE DE BRETAGNE (44360).

Références cadastrales : A, 1403.

Région : Pays de la Loire • Département : Loire-Atlantique.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

CONCEPT DU VAL DE LOIRE (SIREN 412469900, SIRET 41246990000010, APE 71.11Z, catégorie juridique 5499, localité NANTES (44000)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 1 103 m²

Faits clés

Date d'autorisation2016/07/18

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 30 juillet 2017.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04420316Z3001
  • Code commune INSEE : 44203 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 18 juillet 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à LE TEMPLE DE BRETAGNE (44360). Les principaux éléments portent sur parcelle de 1 103 m².