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Autorisation d’urbanisme PA n°05059122J0002 à LE TEILLEUL (50640) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°05059122J0002). Le projet est situé au PLACE DE L HOTEL DE VILLE à LE TEILLEUL (50640). Le projet se situe dans le département Manche, en région Basse-Normandie.

L’autorisation a été délivrée le 28 mars 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : PLACE DE L HOTEL DE VILLE, LE TEILLEUL (50640).

Région : Basse-Normandie • Département : Manche.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE LE TEILLEUL (SIREN 200057636, SIRET 20005763600017, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité LE TEILLEUL (50640)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2023/03/28

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 17 décembre 2024.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 05059122J0002
  • Code commune INSEE : 50591 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 28 mars 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à LE TEILLEUL (50640). Les principaux éléments portent sur parcelle de 0 m².