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Permis d’aménager à Taponas (69220) autorisé en 2014

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2014/03/19 à Taponas à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en hiver 2014, autorisé le 19 mars 2014 par la commune de Taponas. Implanté Lieu-dit VILLENEUVE, à Taponas (69220), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes, dans le secteur de VILLENEUVE.

Le projet est porté par COMMUNAUTE COM BEAUJOLAIS VAL SAONE.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Taponas compte 894 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit VILLENEUVE, Taponas (69220).

Références cadastrales : ZB, 186p.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNAUTE COM BEAUJOLAIS VAL SAONE (SIREN 246900641, SIRET 24690064100019, APE 84.11Z, catégorie juridique 7346, localité Belleville (69220)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2014/03/19

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 06924213F0002
  • Code commune INSEE : 69242 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 19 mars 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Taponas (69220). Le terrain couvre 0 m².

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