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Permis d’aménager à Tallenay (25870) autorisé en 2024

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2024/09/12 à TALLENAY à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2023, autorisé le 12 septembre 2024 par la commune de TALLENAY. Implanté Rue des Chailles, à Tallenay (25870), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté, dans le secteur de Petites Chailles.

Le projet est porté par CREATIONS PATRICK PELLETIER.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

TALLENAY compte 432 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Rue des Chailles, Tallenay (25870).

Références cadastrales : ZA, 70, ZA, 433.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

CREATIONS PATRICK PELLETIER (SIREN 423979780, SIRET 42397978000024, APE 71.12B, catégorie juridique 5710, localité TALLENAY (25870)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 5 300 m²

Faits clés

Date d'autorisation2024/09/12

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02555723C0001
  • Code commune INSEE : 25557 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 12 septembre 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Tallenay (25870). Le terrain couvre 5 300 m².

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