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Permis d’aménager à Taillecourt (25400) autorisé en 2014

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2014/04/24 à Taillecourt à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en hiver 2014, autorisé le 24 avril 2014 par la commune de Taillecourt. Implanté RUE des Demoiselles, à Taillecourt (25400), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté, dans le secteur de Derriere les Vergers.

Le projet est porté par BE SMART.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Taillecourt compte 1 121 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RUE des Demoiselles, Taillecourt (25400).

Références cadastrales : AA, 421, AA, 403, AA, 402.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

BE SMART (SIREN 534166137, SIRET 53416613700016, APE 71.12B, catégorie juridique 5710, localité Massy (91300)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2014/04/24

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 02555514A0001
Code commune INSEE : 25555 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2014
Date d’autorisation / non‑opposition : 24 avril 2014
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Taillecourt (25400). Le terrain couvre 0 m².

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	43
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Franche-Comté
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	25
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Doubs
Code de la commune du lieu des travaux	25555
Numéro d’enregistrement du permis d’aménager (PA)	02555514A0001
Etat d’avancement du projet	autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2014-04-24
Date réelle d'ouverture de chantier	-
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2014
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2014-02
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2014-05
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2014-05
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	71.12B
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	5710
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	BE SMART
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	534166137
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	53416613700016
Code postal du demandeur	91300
Localité du demandeur	Massy
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	RUE
Libellé de la voie du terrain	des Demoiselles
Lieu-dit du terrain	Derriere les Vergers
Localité du terrain	Taillecourt
Code postal du terrain	25400
sec_cadastre1	AA
num_cadastre1	421
sec_cadastre2	AA
num_cadastre2	403
sec_cadastre3	AA
num_cadastre3	402
Superficie du terrain	0
Code zone opératoire	4