Autorisation d’urbanisme PA n°01743420A0001 à SURGERES (17700) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°01743420A0001). Le projet est situé au LIEU-DIT ""BAS FIEF DES FOS à SURGERES (17700). Le projet se situe dans le département Charente-Maritime, en région Poitou-Charentes.
L’autorisation a été délivrée le 21 septembre 2020. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : LIEU-DIT ""BAS FIEF DES FOS, SURGERES (17700).
Références cadastrales : ZD, 37, ZD, 152, ZD, 158.
Région : Poitou-Charentes • Département : Charente-Maritime.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
CC AUNIS SUD (SIREN 200041614, SIRET 20004161400013, APE 84.11Z, catégorie juridique 7346, localité SURGERES (17700)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 183 126 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 30 juillet 2024.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 01743420A0001
- Code commune INSEE : 17434 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2020
- Date d’autorisation / non‑opposition : 21 septembre 2020
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à SURGERES (17700). Les principaux éléments portent sur parcelle de 183 126 m².