Autorisation d’urbanisme PA n°04322420Y0001 à SAINTE SIGOLENE (43600) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°04322420Y0001). Le projet est situé au PATURAL DE MASSARD à SAINTE SIGOLENE (43600). Le projet se situe dans le département Haute-Loire, en région Auvergne.
L’autorisation a été délivrée le 23 juin 2020. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : PATURAL DE MASSARD, SAINTE SIGOLENE (43600).
Références cadastrales : AL, 263, AL, 264, AL, 265.
Région : Auvergne • Département : Haute-Loire.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
COMMUNAUTE DE COMMUNES MARCHES DU VELAY-ROCHEBARON (SIREN 200073427, SIRET 20007342700011, APE 84.11Z, catégorie juridique 7346, localité MONISTROL SUR LOIRE (43120)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 92 266 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 1 mars 2022.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 04322420Y0001
- Code commune INSEE : 43224 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2020
- Date d’autorisation / non‑opposition : 23 juin 2020
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à SAINTE SIGOLENE (43600). Les principaux éléments portent sur parcelle de 92 266 m².