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Permis d’aménager à Sainte-Marie-La-Blanche (21200) autorisé en 2024

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2024/11/12 à SAINTE-MARIE-LA-BLANCHE à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en été 2024, autorisé le 12 novembre 2024 par la commune de SAINTE-MARIE-LA-BLANCHE. Implanté Route de Beaune, à Sainte-Marie-La-Blanche (21200), dans le département d’Côte-d'Or, en Bourgogne.

Le projet est porté par COMMUNE DE SAINTE MARIE LA BLANCHE.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

SAINTE-MARIE-LA-BLANCHE compte 907 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Route de Beaune, Sainte-Marie-La-Blanche (21200).

Références cadastrales : AD, 242.

Région : Bourgogne • Département : Côte-d'Or.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE SAINTE MARIE LA BLANCHE (SIREN 212105589, SIRET 21210558900015, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité STE MARIE LA BLANCHE (21200)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 12 607 m²

Faits clés

Date d'autorisation2024/11/12

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02155824B0002
  • Code commune INSEE : 21558 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 12 novembre 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Sainte-Marie-La-Blanche (21200). Le terrain couvre 12 607 m².

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