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Permis d’aménager à Sainte-Marie-La-Blanche (21200) autorisé en 2024

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2024/02/13 à SAINTE-MARIE-LA-BLANCHE à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2023, autorisé le 13 février 2024 par la commune de SAINTE-MARIE-LA-BLANCHE. Implanté 3 Rue des Goumerandes, à Sainte-Marie-La-Blanche (21200), dans le département d’Côte-d'Or, en Bourgogne.

Le projet est porté par A-N CONCEPTION.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

SAINTE-MARIE-LA-BLANCHE compte 907 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 3 Rue des Goumerandes, Sainte-Marie-La-Blanche (21200).

Références cadastrales : AD, 27.

Région : Bourgogne • Département : Côte-d'Or.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

A-N CONCEPTION (SIREN 494095086, SIRET 49409508600034, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, localité BEAUNE (21200)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 2 576 m²

Faits clés

Date d'autorisation2024/02/13

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02155823B0006
  • Code commune INSEE : 21558 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 13 février 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Sainte-Marie-La-Blanche (21200). Le terrain couvre 2 576 m².

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