Permis d’aménager à Sainte-Marie-Cappel (59670) autorisé en 2022
PAArchitecte: oui
Le permis délivré le 2022/07/13 à Sainte-Marie-Cappel à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé au printemps 2022, autorisé le 13 juillet 2022 par la commune de Sainte-Marie-Cappel. Implanté Voie Communale Hofland Dre, à Sainte-Marie-Cappel (59670), dans le département d’Nord, en Nord-Pas-de-Calais.
Le projet est porté par TISSERIN HABITAT - SA D'HABITATIONS A LOYER MODERE.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Sainte-Marie-Cappel compte 857 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Date d’autorisation / non‑opposition : 13 juillet 2022
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Sainte-Marie-Cappel (59670). Le terrain couvre 4 477 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Sainte-Marie-Cappel (59670)
