Permis d’aménager à Ste Marie Cappel (59670) autorisé en 2016
PAArchitecte: oui
Le permis délivré le 2016/11/02 à Ste MARIE CAPPEL à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en été 2016, autorisé le 2 novembre 2016 par la commune de Ste MARIE CAPPEL. Implanté Route d'Oxelaere, à Ste Marie Cappel (59670), dans le département d’Nord, en Nord-Pas-de-Calais.
Le projet est porté par MAVAN AMENAGEUR.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Ste MARIE CAPPEL compte 857 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Route d'Oxelaere, Ste Marie Cappel (59670).
Date d’autorisation / non‑opposition : 2 novembre 2016
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Ste Marie Cappel (59670). Le terrain couvre 20 844 m².
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