Permis d’aménager à Sainte Marie Cappel (59670) autorisé en 2016
PAArchitecte: oui
Le permis délivré le 2016/09/08 à SAINTE MARIE CAPPEL à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé à l'automne 2016, autorisé le 8 septembre 2016 par la commune de SAINTE MARIE CAPPEL. Implanté Petit chemin d'Oxelaere, à Sainte Marie Cappel (59670), dans le département d’Nord, en Nord-Pas-de-Calais.
Le projet est porté par MAVAN AMENAGEUR.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
SAINTE MARIE CAPPEL compte 857 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Petit chemin d'Oxelaere, Sainte Marie Cappel (59670).
Date d’autorisation / non‑opposition : 8 septembre 2016
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Sainte Marie Cappel (59670). Le terrain couvre 20 844 m².
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