← Retour à la liste des autorisations sur la commune Sainte-Marie-aux-Mines

Permis d’aménager à Sainte Marie Aux Mines (68160) autorisé en 2024

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2024/03/19 à SAINTE MARIE AUX MINES à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en hiver 2024, autorisé le 19 mars 2024 par la commune de SAINTE MARIE AUX MINES. Implanté 22 RUE D'UNTERGROMBACH, à Sainte Marie Aux Mines (68160), dans le département d’Haut-Rhin, en Alsace.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

SAINTE MARIE AUX MINES compte 5 049 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 22 RUE D'UNTERGROMBACH, Sainte Marie Aux Mines (68160).

Références cadastrales : AB, 166, AB, 169, AB, 190.

Région : Alsace • Département : Haut-Rhin.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : STE MARIE AUX MINES (68160).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 7 854 m²

Faits clés

Date d'autorisation2024/03/19

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 06829824R0001
  • Code commune INSEE : 68298 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 19 mars 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Sainte Marie Aux Mines (68160). Le terrain couvre 7 854 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Sainte-Marie-aux-Mines (68160)

Autres permis d'aménager dans la commune

Voir toutes les autorisations à Sainte-Marie-aux-Mines