← Retour à la liste des autorisations sur la commune Sainte-Hélène-sur-Isère

Autorisation d’urbanisme PA n°07324122D3001 à Sainte Helene sur Isere (73460) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°07324122D3001). Le projet est situé au Lieu-dit LE VERNAY à Sainte Helene sur Isere (73460). Le projet se situe dans le département Savoie, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 30 décembre 2022. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit LE VERNAY, Sainte Helene sur Isere (73460).

Références cadastrales : 0B, 2426.

Région : Rhône-Alpes • Département : Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE SAINTE HELENE SUR ISERE (SIREN 217302413, SIRET 21730241300018, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité SAINTE-HELENE-SUR-ISERE (73460)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 300 748 m²

Faits clés

Date d'autorisation2022/12/30

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 18 avril 2025.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07324122D3001
  • Code commune INSEE : 73241 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 30 décembre 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à Sainte Helene sur Isere (73460). Les principaux éléments portent sur parcelle de 300 748 m².