Permis d’aménager à Sainte Gemmes Sur Loire (49130) autorisé en 2018
Le permis délivré le 2018/08/03 à SAINTE GEMMES SUR LOIRE à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé au printemps 2018, autorisé le 3 août 2018 par la commune de SAINTE GEMMES SUR LOIRE. Implanté 1 Route DE LA ROCHE MORNA, à Sainte Gemmes Sur Loire (49130), dans le département d’Maine-et-Loire, en Pays de la Loire.
Le projet est porté par ALAIN ROUSSEAU AMENAGEMENT.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
SAINTE GEMMES SUR LOIRE compte 3 552 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 1 Route DE LA ROCHE MORNA, Sainte Gemmes Sur Loire (49130).
Références cadastrales : ZK, 233, ZK, 307, ZK, 310.
Région : Pays de la Loire • Département : Maine-et-Loire.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
ALAIN ROUSSEAU AMENAGEMENT (SIREN 815028998, SIRET 81502899800012, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, localité PARIS (75014)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 27 mai 2021. L’achèvement a été déclaré le 16 mars 2022. Durée entre ouverture et achèvement : 9 mois 17 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 04927818A0001
- Code commune INSEE : 49278 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2018
- Date d’autorisation / non‑opposition : 3 août 2018
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Sainte Gemmes Sur Loire (49130). Le terrain couvre 0 m².