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Permis d’aménager à Sainte Gemmes Sur Loire (49130) autorisé en 2016

PA Architecte: oui

Le permis délivré le 2016/03/25 à SAINTE GEMMES SUR LOIRE à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en hiver 2015, autorisé le 25 mars 2016 par la commune de SAINTE GEMMES SUR LOIRE. Implanté Rue DU STADE MUNICIPAL, à Sainte Gemmes Sur Loire (49130), dans le département d’Maine-et-Loire, en Pays de la Loire.

Le projet est porté par ALAIN ROUSSEAU AMENAGEMENT.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

SAINTE GEMMES SUR LOIRE compte 3 552 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Rue DU STADE MUNICIPAL, Sainte Gemmes Sur Loire (49130).

Références cadastrales : AZ, 131, AZ, 242, AZ, 253.

Région : Pays de la Loire • Département : Maine-et-Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ALAIN ROUSSEAU AMENAGEMENT (SIREN 815028998, SIRET 81502899800012, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, localité PARIS (75014)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 14 509 m²

Faits clés

Date d'autorisation2016/03/25

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04927815A0001
  • Code commune INSEE : 49278 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 25 mars 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Sainte Gemmes Sur Loire (49130). Le terrain couvre 14 509 m².

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