Permis d’aménager à Sainte-Gemme-La-Plaine (85400) autorisé en 2015
PAArchitecte: non
Le permis délivré le 2015/07/15 à SAINTE-GEMME-LA-PLAINE à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en été 2015, autorisé le 15 juillet 2015 par la commune de SAINTE-GEMME-LA-PLAINE. Implanté LE MOULIN BORGNE, à Sainte-Gemme-La-Plaine (85400), dans le département d’Vendée, en Pays de la Loire.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
SAINTE-GEMME-LA-PLAINE compte 2 063 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : LE MOULIN BORGNE, Sainte-Gemme-La-Plaine (85400).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : SAINTE GEMME LA PLAINE (85400).
Date d’autorisation / non‑opposition : 15 juillet 2015
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Sainte-Gemme-La-Plaine (85400). Le terrain couvre 6 370 m².
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