Permis d’aménager à Sainte-Gemme-La-Plaine (85400) autorisé en 2013
PAArchitecte: non
Le permis délivré le 2013/11/21 à SAINTE-GEMME-LA-PLAINE à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé à l'automne 2013, autorisé le 21 novembre 2013 par la commune de SAINTE-GEMME-LA-PLAINE. Implanté Bois de Coup, à Sainte-Gemme-La-Plaine (85400), dans le département d’Vendée, en Pays de la Loire.
Le projet est porté par SYNDICAT MIXTE VENDEE SEVRE AUTIZES.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
SAINTE-GEMME-LA-PLAINE compte 2 063 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Bois de Coup, Sainte-Gemme-La-Plaine (85400).
Date d’autorisation / non‑opposition : 21 novembre 2013
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Sainte-Gemme-La-Plaine (85400). Le terrain couvre 209 000 m².
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