← Retour à la liste des autorisations sur la commune Sainte-Foy-de-Peyrolières

Permis d’aménager à Ste Foy De Peyrolieres (31470) autorisé en 2020

PA Architecte: oui

Le permis délivré le 2020/12/04 à STE FOY DE PEYROLIERES à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2020, autorisé le 4 décembre 2020 par la commune de STE FOY DE PEYROLIERES. Implanté 15 AV DU 19 MARS 1962, à Ste Foy De Peyrolieres (31470), dans le département d’Haute-Garonne, en Midi-Pyrénées.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

STE FOY DE PEYROLIERES compte 2 100 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 15 AV DU 19 MARS 1962, Ste Foy De Peyrolieres (31470).

Références cadastrales : B, 865, B, 877.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Haute-Garonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : STE FOY DE PEYROLIERES (31470).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 9 009 m²

Faits clés

Date d'autorisation2020/12/04

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03148120G0001
  • Code commune INSEE : 31481 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 4 décembre 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Ste Foy De Peyrolieres (31470). Le terrain couvre 9 009 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Sainte-Foy-de-Peyrolières (31470)

Autres permis d'aménager dans la commune

Voir toutes les autorisations à Sainte-Foy-de-Peyrolières