Autorisation d’urbanisme PA n°01221913C3001 à Sainte-Eulalie-d Olt (12130) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°01221913C3001). Le projet est situé au Lieu-dit La Croux d Antoine à Sainte-Eulalie-d Olt (12130). Le projet se situe dans le département Aveyron, en région Midi-Pyrénées.
L’autorisation a été délivrée le 30 mai 2013. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit La Croux d Antoine, Sainte-Eulalie-d Olt (12130).
Références cadastrales : AI, 368, AI, 369, AI, 394p.
Région : Midi-Pyrénées • Département : Aveyron.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
COMMUNE DE SAINTE EULALIE D OLT (SIREN 211202197, SIRET 21120219700011, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité Sainte-Eulalie-d Olt (12130)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 16 décembre 2014.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 01221913C3001
- Code commune INSEE : 12219 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2013
- Date d’autorisation / non‑opposition : 30 mai 2013
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à Sainte-Eulalie-d Olt (12130). Les principaux éléments portent sur parcelle de 0 m².