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Permis d’aménager à Sainte Eulalie De Cernon (12230) autorisé en 2022

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2022/08/11 à SAINTE EULALIE DE CERNON à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé au printemps 2022, autorisé le 11 août 2022 par la commune de SAINTE EULALIE DE CERNON. Implanté RUE DE LADOUX, à Sainte Eulalie De Cernon (12230), dans le département d’Aveyron, en Midi-Pyrénées, dans le secteur de LARJALAS.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

SAINTE EULALIE DE CERNON compte 310 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RUE DE LADOUX, Sainte Eulalie De Cernon (12230).

Références cadastrales : AB, 701.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Aveyron.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : MILLAU (12100).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 1 668 m²

Faits clés

Date d'autorisation2022/08/11

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01222022G0001
  • Code commune INSEE : 12220 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 11 août 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Sainte Eulalie De Cernon (12230). Le terrain couvre 1 668 m².

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