← Retour à la liste des autorisations sur la commune Sainte-Croix-sur-Mer

Permis d’aménager à Sainte Croix Sur Mer (14480) autorisé en 2024

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2024/03/11 à SAINTE CROIX SUR MER à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en hiver 2024, autorisé le 11 mars 2024 par la commune de SAINTE CROIX SUR MER. Implanté 12 rue du Bout Cain, à Sainte Croix Sur Mer (14480), dans le département d’Calvados, en Basse-Normandie.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

SAINTE CROIX SUR MER compte 241 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 12 rue du Bout Cain, Sainte Croix Sur Mer (14480).

Références cadastrales : AB, 80.

Région : Basse-Normandie • Département : Calvados.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : STE CROIX SUR MER (14480).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 956 m²

Faits clés

Date d'autorisation2024/03/11

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01456924D0001
  • Code commune INSEE : 14569 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 11 mars 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Sainte Croix Sur Mer (14480). Le terrain couvre 956 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Sainte-Croix-sur-Mer (14480)

Autres permis d'aménager dans la commune

Voir toutes les autorisations à Sainte-Croix-sur-Mer