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Permis d’aménager à Sainte-Croix-En-Jarez (42800) autorisé en 2025

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2025/07/10 à SAINTE-CROIX-EN-JAREZ à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en été 2025, autorisé le 10 juillet 2025 par la commune de SAINTE-CROIX-EN-JAREZ. Implanté Place des Portes, à Sainte-Croix-En-Jarez (42800), dans le département d’Loire, en Rhône-Alpes.

Le projet est porté par SAINT-ETIENNE METROPOLE.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

SAINTE-CROIX-EN-JAREZ compte 484 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Place des Portes, Sainte-Croix-En-Jarez (42800).

Références cadastrales : AH, 302, AI, 150, AI, 152.

Région : Rhône-Alpes • Département : Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SAINT-ETIENNE METROPOLE (SIREN 244200770, SIRET 24420077000117, APE 84.11Z, catégorie juridique 7344, localité SAINT ETIENNE (42000)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

Superficie du terrain : 5 780 m²

Faits clés

Date d'autorisation2025/07/10

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 04221023S0001
Code commune INSEE : 42210 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2023
Date d’autorisation / non‑opposition : 10 juillet 2025
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Sainte-Croix-En-Jarez (42800). Le terrain couvre 5 780 m².

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	42
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Loire
Code de la commune du lieu des travaux	42210
Numéro d’enregistrement du permis d’aménager (PA)	04221023S0001
Etat d’avancement du projet	autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2025-07-10
Date réelle d'ouverture de chantier	-
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2023
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2025-07
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2025-07
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2025-07
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	84.11Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	7344
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	SAINT-ETIENNE METROPOLE
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	244200770
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	24420077000117
Code postal du demandeur	42000
Localité du demandeur	SAINT ETIENNE
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	Place des Portes
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	SAINTE-CROIX-EN-JAREZ
Code postal du terrain	42800
sec_cadastre1	AH
num_cadastre1	302
sec_cadastre2	AI
num_cadastre2	150
sec_cadastre3	AI
num_cadastre3	152
Superficie du terrain	5780
Code zone opératoire	4