Permis d’aménager à Sainte-Consorce (69280) autorisé en 2014
PAArchitecte: non
Le permis délivré le 2014/03/12 à Sainte-Consorce à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en hiver 2014, autorisé le 12 mars 2014 par la commune de Sainte-Consorce. Implanté 19 RTE MARCY L ETOILE, à Sainte-Consorce (69280), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.
Le projet est porté par URBA CONCEPT.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Sainte-Consorce compte 2 059 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 19 RTE MARCY L ETOILE, Sainte-Consorce (69280).
Date d’autorisation / non‑opposition : 12 mars 2014
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Sainte-Consorce (69280). Le terrain couvre 0 m².
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