Permis d’aménager à Sainte-Consorce (69280) autorisé en 2013
PAArchitecte: non
Le permis délivré le 2013/10/02 à Sainte-Consorce à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en été 2013, autorisé le 2 octobre 2013 par la commune de Sainte-Consorce. Implanté CHEM du Tronchil, à Sainte-Consorce (69280), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.
Le projet est porté par FAGIM.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Sainte-Consorce compte 2 059 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : CHEM du Tronchil, Sainte-Consorce (69280).
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 17 mars 2014. L’achèvement a été déclaré le 30 avril 2014. Durée entre ouverture et achèvement : 1 mois 13 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 2 octobre 2013
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Sainte-Consorce (69280). Le terrain couvre 0 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Sainte-Consorce (69280)
