Permis d’aménager à Sainte-Bazeille (47180) autorisé en 2016
PAArchitecte: oui
Le permis délivré le 2016/10/27 à SAINTE-BAZEILLE à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en été 2016, autorisé le 27 octobre 2016 par la commune de SAINTE-BAZEILLE. Implanté ROUTE DEPARTEMENTALE RD 81, à Sainte-Bazeille (47180), dans le département d’Lot-et-Garonne, en Aquitaine, dans le secteur de MORRAU.
Le projet est porté par JEANDIS SA.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
SAINTE-BAZEILLE compte 3 173 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Date d’autorisation / non‑opposition : 27 octobre 2016
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Sainte-Bazeille (47180). Le terrain couvre 90 173 m².
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