Permis d’aménager à Sainte-Agathe-En-Donzy (42510) autorisé en 2013
PAArchitecte: non
Le permis délivré le 2013/09/03 à Sainte-Agathe-en-Donzy à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en été 2013, autorisé le 3 septembre 2013 par la commune de Sainte-Agathe-en-Donzy. Implanté Lieu-dit La Roche, à Sainte-Agathe-En-Donzy (42510), dans le département d’Loire, en Rhône-Alpes, dans le secteur de La Roche.
Le projet est porté par COMMUNE DE SAINTE AGATHE EN DONZY.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Sainte-Agathe-en-Donzy compte 117 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit La Roche, Sainte-Agathe-En-Donzy (42510).
COMMUNE DE SAINTE AGATHE EN DONZY (SIREN 214201964, SIRET 21420196400019, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité Sainte-Agathe-en-Donzy (42510)).
Date d’autorisation / non‑opposition : 3 septembre 2013
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Sainte-Agathe-En-Donzy (42510). Le terrain couvre 0 m².
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