Autorisation d’urbanisme PA n°02552721C0003 à SAINT VIT (25410) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°02552721C0003). Le projet est situé au Rue Des Fontaines à SAINT VIT (25410). Le projet se situe dans le département Doubs, en région Franche-Comté.
L’autorisation a été délivrée le 23 décembre 2021. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : Rue Des Fontaines, SAINT VIT (25410).
Références cadastrales : AP, 252, AP, 251, AP, 253.
Région : Franche-Comté • Département : Doubs.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
AFON (SIREN 435099502, SIRET 43509950200013, APE 42.99Z, catégorie juridique 5499, localité BESANCON (25000)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 6 570 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 02552721C0003
- Code commune INSEE : 25527 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2021
- Date d’autorisation / non‑opposition : 23 décembre 2021
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à SAINT VIT (25410). Les principaux éléments portent sur parcelle de 6 570 m².