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Autorisation d’urbanisme PA n°02552721C0002 à SAINT VIT (25410) !

PA Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°02552721C0002). Le projet est situé au Rue Du Moulin à Vent à SAINT VIT (25410). Le projet se situe dans le département Doubs, en région Franche-Comté.

L’autorisation a été délivrée le 4 octobre 2021. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : Rue Du Moulin à Vent, SAINT VIT (25410).

Références cadastrales : YD, 53.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

RESIDENCIEL (SIREN 529639890, SIRET 52963989000019, APE 41.10C, catégorie juridique 5499, localité GEZIER (70700)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 46 112 m²

Faits clés

Date d'autorisation2021/10/04

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02552721C0002
  • Code commune INSEE : 25527 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 4 octobre 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à SAINT VIT (25410). Les principaux éléments portent sur parcelle de 46 112 m².